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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Petits Fruits
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CUISINE ET FRUITS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUISINE ET FRUITS
SAS Les Petits Fruits

Numéro de dépôt :
4639171
Date de dépôt :
15/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2030
CUISINE ET FRUITS de Les Petits Fruits

Présentation de la marque CUISINE ET FRUITS

Déposée par voie électronique le 15 avril 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Petits Fruits auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUISINE ET FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Petits Fruits domicilié(e) ZA ST Paul - 65710 - Campan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Les Petits Fruits, Monsieur Xavier Massou domicilié(e) ZA ST Paul - 65710 - Campan - France.

La marque CUISINE ET FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639171.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINE ET FRUITS arrivera à expiration en date du 15 avril 2030.

Les Petits Fruits a également déposé les autres marques suivantes : DES FRUITS DANS LA CUISINE FABRICATION ARTISANALE FRANCAISE , Au Bonheur des Petits Fruits , Les Petits Fruits


SAS Les Petits Fruits - ZA ST Paul - 65710 - Campan - France


SAS Les Petits Fruits, Monsieur Xavier Massou - ZA ST Paul - 65710 - Campan - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Fruits et légumes en conserve, cuisinés, cuits ou congelés, confitures, gelées, confits et toutes préparations à base de fruits et légumes ;

Confiserie, glaces alimentaires, miel, sauces à base de fruits et légumes, crêpes et gaufres, sucreries, boissons à base de thé, café, cacao, infusions et tisanes autres qu'à usage médicinal.